Déposée par voie électronique le 11 août 2015 par monsieur ARMEN EKMEKDJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLAN BETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-36 du 4 septembre 2015.
Le déposant est monsieur ARMEN EKMEKDJE domicilié(e) 35 ROUTE DE SAINTE SUZANNE - 27160 - LES BAUX DE BRETEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARMEN EKMEKDJE domicilié(e) 35 ROUTE DE SAINTE SUZANNE - 27160 - LES BAUX DE BRETEUIL - France.
La marque PLAN BETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202950.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ARMEN EKMEKDJE - 35 ROUTE DE SAINTE SUZANNE - 27160 - LES BAUX DE BRETEUIL - France
M. ARMEN EKMEKDJE - 35 ROUTE DE SAINTE SUZANNE - 27160 - LES BAUX DE BRETEUIL - France
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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